Patent-Troll : IPcom débouté de sa plainte à 2 milliards contre Apple
Le Patent-Troll iPcom se sera fait surprendre par la lumière du jour. Deux chambres d’une cour régionale de Mannheim (Allemagne) ont débouté coup sur coup les plaintes d’IPcom concernant des brevets très proches de brevets FRAND par leur nature (reliés à la norme 3G/UMTS). Ces plaintes visaient à la fois Apple et HTC, avec concernant Apple un montant de dommages et intérêts demandés absolument faramineux, culminant à plus de 2 milliards de dollars.
Un simple petit mot contenu dans la plainte, “bit”, aura suffit à la faire rejeter, les juges estimant que celui-ci devait être interprété littéralement, alors qu’IPcom en ferait un usage extensif et plus proche du terme “information”, histoire de ratisser large sans doute. Le brevet retoqué par les juges de Mannheim fait parti d’un ensemble plus vaste portant sur la priorisation des appels en urgence.
De leur côté, des sociétés comme Nokia et Microsoft sont toujours en guerre ouverte avec IPcom (concernant d’autres brevets) car il faut le savoir, le patent troll a de la ressource, et une besace pleine de chausses-trappes à glisser sous les pieds de ses futures victimes.
Le revers subit par IPcom est ici d’importance; le gérant de brevets avait placé la barre très haut en terme de dommages et intérêts, ce qui donne l’impression après coup qu’une large partie de la plainte reposait essentiellement sur un coup de bluff destiné aussi à pousser Apple (et d’autres) à accepter un accord de licence dont les termes auraient été sans doute fort peu avantageux.
