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Justice

Procès eBooks : les juges d’appel favorables à la Pomme

Arnaud

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Les audiences de l’appel du procès antitrust autour des livres numériques viennent de se terminer, le jugement est attendu dans les 6 prochains mois. Et si les impressions d’audience ne peuvent donner de certitude quant à l’issue de ce procès, elles ont été largement favorables à Apple, en tout cas nettement plus qu’en instance. Pour mémoire, en juillet dernier, Cupertino acceptait un accord transactionnel avec le département de la justice américain, au terme duquel la Pomme pouvait payer jusqu’à 400 millions de dollars de dédommagement aux plaignants. Cupertino a été condamnée pour entente illégale avec 5 éditeurs importants, la justice dénonçant une “conspiration” pour augmenter les prix des livres numériques.



Le grand paradoxe de ce procès, pourtant, est d’avoir consolidé le quasi monopole qu’Amazon entretien sur le secteur, et dont les éditeurs cherchaient à limiter le poids, en travaillant avec Apple. Signe très tangible de cet aspect paradoxal, une bonne part des 166 millions de dollars que devaient payer les éditeurs condamnées l’avait été… en bons d’achat Amazon.

La cour d’appel siégeant à Manhattan n’a pas manqué de relever ce paradoxe. Le juge Jacobs, l’un des trois magistrats en charge de l’audience, a ainsi observé qu’Apple était un “nouvel entrant” sur ce marché, lequel était totalement dominé par un Amazon «monopolistique», lequel pratique, en outre, un prix unique de 9,99 $, qualifié de «prédateur» vis à vis des éditeurs. Et utilisé pour maintenir le monopole en place. Tout juste si Jacobs n’a pas suggéré que le DOJ avait poursuivi la mauvaise entreprise dans cette affaire.