.de : rude coup contre Apple [màj]

Catégorie : Justice iMike / 3 février 2012 à 14:07

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À force de jouer avec le feu, Apple vient de se brûler. En initiant des procédures très agressives pour protéger sa propriété intellectuelle partout dans le monde, Cupertino risquait des retours de flamme et c’est bien ce qui vient de se passer aujourd’hui en Allemagne : Motorola Mobility a remporté une injonction permanente contre Apple.
En conséquence, Apple a retiré de sa boutique en ligne les iPhone 3GS et 4, ainsi que l’iPad wifi + 3G. L’iPhone 4S reste heureusement au catalogue, même si on ignore pourquoi ce dernier n’est pas soumis à l’injonction ; sans doute ne faisait-il pas partie de la plainte originelle de Motorola, ou alors que l’usage de la puce réseau de Qualcomm, qui « couvre » Apple des accusations de violation de brevets 3G, ait permis à l’appareil de sauver sa peau.

Le juge Andreas Voss a manié un pistolet à deux coups contre Apple. D’une, il a confirmé l’injonction obtenue par Motorola en décembre dernier concernant un brevet 3G. Le constructeur a bien provisionné les 100 millions d’euros demandés pour renforcer ladite injonction, une provision réclamée par la justice allemande.

L’autre coup concerne iCloud, et en particulier la synchronisation des comptes e-mail. La cour de Mannheim a jugé qu’Apple enfreignait bien un brevet de Motorola, qui a également obtenu de réclamer de Cupertino des informations sur ses ventes et peut demander des dommages. Apple « n’a pas été capable de convaincre la cour qu’elle n’enfreignait pas [ce brevet] » précise le juge.

Alan Hely, porte-parole de la firme à la pomme, a déclaré qu’« Apple pense que ce vieux brevet est invalide et nous allons faire appel de cette décision ». Motorola avait déjà remporté une première victoire contre Apple en décembre, une décision sans conséquence pour les ventes d’iPhone avant Noël…

Si Apple est désormais interdite de vendre les iBidules déjà cités, ils restent disponibles via les distributeurs autorisés et les boutiques de brique et de mortier. De plus, cette injonction ne concerne que l’Allemagne. En ce qui concerne iCloud, les utilisateurs Allemands devraient pouvoir continuer à s’en servir, y compris le push e-mail, cependant Apple pourrait bien être forcée de déconnecter le service si Motorola souhaitait renforcer son injonction.
Sans doute est-il temps de s’entendre entre constructeurs avant que tout cela ne dégénère franchement…

Source - Contenu anglais

Mise à jour - Les iPhone et l’iPad incriminés devraient être rapidement de retour dans l’AppleStore en ligne, d’après un communiqué relayé par SlashGear. Apple précise avoir fait appel de cette décision « parce que Motorola refuse de [nous] licencier le brevet dans des termes raisonnables, malgré une déclaration il y a sept ans qu’il s’agissait d’un brevet standard de l’industrie ». C’est ce qu’on appelle des termes FRAND (« fair, reasonable and non-discriminatory ») par lesquels Motorola est censé licencier facilement ses technologies à quiconque le réclame. Samsung est dans l’oeil du cyclone européen, précisément à cause du non-respect des accords FRAND.
Cette suspension de l’injonction devrait être immédiate.

Source - Contenu anglais