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Justice

Apple vs Samsung : nouveau procès le 12 novembre

iMike

Publié le

 

Par

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Apple et Samsung vont une fois de plus encombrer l’agenda de Lucy Koh. En mars, la juge -qui avait présidé aux débats du premier procès entre les deux marques en août dernier- a décidé de couper le montant de l’amende due par Samsung à Apple (1 milliard de dollars). Dans la foulée, elle jugeait qu’un nouveau procès allait s’imposer pour décider du montant restant, soit 450 millions de dollars. Ce dernier aura lieu le 12 novembre.

Samsung, qui n’aime rien tant que faire traîner les choses, a tenté de repousser la date de ce procès en questionnant la validité de deux des brevets d’Apple. Cependant, Koh a rejeté cet argument tout en autorisant le constructeur coréen à remettre au pot contre deux brevets (les 381 et 915, si vous voulez tout savoir) si ces derniers étaient toujours en examen devant l’USPTO au moment de ce second procès. Ce dernier mettra aux prises 8 jurés, et durera 5 jours. Le jury devra décider d’alourdir la peine ou de l’alléger.

Chouette, un nouveau procès !

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