Suivez-nous

Justice

Google devra dévoiler des documents Android à Apple

iMike

Publié le

 

Par

Apple a remporté une petite bataille contre Google : le moteur de recherche devra dévoiler aux avocats de Cupertino des documents relatifs à Android, comme ils l’avaient réclamé il y a quelques jours. La défense de Google a été balayée par le juge Paul S. Grewal : le moteur de recherche avait tenté de faire valoir que d’une part, il n’était pas partie intégrante de la poursuite (qui concerne au premier chef Samsung), et que d’autre part la procédure de collecte desdits documents serait trop lourde. Ce qui ne manque pas de sel quand on s’appelle Google et quand on a fait du classement de l’information son métier.

Cette ironie a d’ailleurs été relevée par le juge : «La cour ne peut s’empêcher de noter l’ironie par laquelle Google, un pionnier dans la recherche sur internet, oppose l’argument selon lequel il serait trop lourd de lister les manières qu’il a de rechercher dans ses propres fichiers». Le statut de tierce partie, comme c’est le cas de Google, «ne confère pas le droit d’obstruction». Le juge a donc ordonné à Google de livrer les documents demandés par Apple dans les deux jours.

Le cas qui nous intéresse ici concerne des terminaux récents, parmi lesquels l’iPhone 5 et le Galaxy SIII. La première plainte avait abouti à la condamnation de Samsung à reverser un milliard de dollars à Apple – une somme ratiboisée depuis, et dont le reliquat fera l’objet d’un deuxième procès.

Source