Manifestation contre les brevets logiciels
Vous l’avez forcément remarqué, nos amis d’outre-atlantique ont tendance à breveter tout et n’importe quoi, même quand cela ne leur appartient pas. Force est de constater aussi que l’informatique est devenu un de leurs terrains de jeu de prédilection. L’absence de législateur averti (je n’ose même pas parler de compétence) a ouvert des brèches légales dans lesquelles se sont engouffré de fort peu ragoûtants prédateurs, prêts à peu près à tout pour se tailler une part du festin.
Le problème du brevet logiciel, c’est qu’il ne protège pas un code particulier (comme les droits d’auteurs le font), mais un concept, ce qui est bien trop large au final. Le monde matériel est bien plus simple, un brevet portant alors sur quelque chose de tangible, une manière de faire, des plans, des protocoles. Ainsi, un modèle donné de piège à rat peut être breveté, mais on ne peut pas breveter “tout système méchanique, chimique, ou électrique permettant d’attraper et/ou de tuer des rongeurs”. C’est possible avec les brevets logiciels. On peut breveter tout et n’importe quoi, et plus c’est large, plus ça rapporte.
Par exemple, un jour il se pourrait que PhpBB tombe sous le coup d’un brevet sur “la conversation par l’intermédiaire d’une page web”, que SPIP tombe sous le coup d’un brevet sur “un système de publication communautaire via des formulaires”. Ces logiciels seraient alors condamnés à disparaître ou à payer un droit d’exploitation du brevet.
Dans le but de sensibiliser les gens à ce problème, et notamment le législateur, une manifestation se déroulera le 27 août à Bruxelles. Ce mouvement sera repris en écho par les sites internet qui voudront bien exprimer leur soutien par des manifestations virtuelles.
