Chine : nouvelle condamnation d’Apple
La gestion des droits d’auteur est une science décidément bien complexe en Chine. Fin septembre, Apple a ainsi été condamnée à verser l’équivalent de 86 000$ pour distribution et vente illégale d’une encyclopédie, proposée sur l’AppStore en 2010. Évidemment, Cupertino n’est pas directement responsable du piratage de cet ouvrage, n’étant qu’un intermédiaire entre l’acheteur et le vendeur, mais les tribunaux locaux en ont décidé autrement. Ils ont notamment pu estimer, entre autres, que les 30% de commission prélevée par le californien sur le prix de l’application donnaient à Apple un statut d’éditeur, ce que le constructeur n’est pas.
Une autre plainte s’est mal terminée pour Apple. Un tribunal de Pékin a ainsi condamné à nouveau Apple à verser une amende de 165 000$ à un groupe d’écrivains s’étant plaint de contrefaçons sur l’iBookstore. Cupertino a été reconnu coupable d’infraction au droit d’auteur de huit auteurs et leurs deux maisons d’édition. Le groupe réclamait à la base dix fois plus : on peut estimer qu’Apple s’en tire bien, même si on a l’impression que la justice locale fait preuve de beaucoup de zèle dans les affaires impliquant Apple, tandis que les fameux cloneurs chinois restent bien peu inquiétés. Cela devrait heureusement changer.
