Suivez-nous

Justice

Le service juridique d’Apple sur le pont

Il y a

  

le

 

Par

300_iphoneskin_0.jpg

Donald Rosenberg, le responsable juridique de la Pomme qui a récemment remplacé Nancy Heinen, aura à peine eu le temps de prendre ses marques : alors que selon le Wall Street Journal, le Département de la Justice américain s’intéresserait de plus en plus près à l’affaire des stock options reconditionnées distribuées par Apple à certains de ses employés c’est l’iPhone qui serait à présent un motif de préoccupation pour les juristes de Cupertino.

Si l’on sait que Cisco dispute actuellement le nom de marque iPhone à Apple (voir la dépêche du 13/01), d’autres contestations plus ou moins fantaisistes n’ont pas tardé. Matthieu Bichon qui est ingénieur brevet en formation a effectué une recherche sur le site “Office de l’harmonisation dans le marché intérieur”, et les résultats font apparaître qu’il y aurait actuellement 3 oppositions en cours selon CTM-ONLINE Trade Mark Consultation Service :
– la première émane de la Sociedad promotora de Las telecomunicaciones en en Asturias, SA du 17/7/2006 droit antérieur du 20/11/2001
– la deuxième de Kabushiki Kaisha du 14/7/2006 droit antérieur du 20/08/1974 et sous la marque “AIPHONE” du 20:08:1974
– la troisième de FunkeMichael J. du 13/07/2006 droit antérieur 01/04/1996 pour la marque “Typhoon” (ce doit être un particulier) .

Cisco a quant à elle déposé la marque “Iphone” le 14/4/1998 (Europe) enregistré le 25/5/1999 et devait expirer le 14/4/2008 – CL09 Computer Hardware and
SoftWare. La société “Océan Télécom Services LLC” (il s’agit là d’Apple apparemment) a aussi la marque “Iphone” déposée le 27/9/2006, mais ne semble pas encore avoir bougé…..
La société “Luxembourg Online SA a eu la marque “I-Phone” mais elle est annulée.
Enfin Apple a déposé la marque “Iphone” le 21/10/2002 (priorité suisse du 19/4/2002) (pour l’Europe en tout cas) CL09 et aussi CL38, Communications by computer etc et CL42 Computer service; création de média etc..; expiration : 21/10/2012.

Par ailleurs, les développeurs du monde Windows n’ont pas tardé à “s’inspirer”, à défaut de l’interface utilisateur, du moins des icônes de l’iPhone, et la Macworld n’était pas terminée qu’un “skin” singeant l’aspect de l’iPhone commençait déjà de circuler en Australie… En somme un peu comme pour Vista : le look sans le feel… à cette différence que les injonctions de cease and desist n’ont cette fois pas tardé, y compris à l’égard des blogs qui avaient reproduit des captures d’écran… (merci à Benoît Kaisin pour le lien).