ITC : double victoire pour Motorola
Coup double pour Motorola auprès de l’ITC américaine. Le fabricant vient de remporter deux victoires préliminaires contre Apple et Microsoft, grâce à l’arme suprême de brevets FRAND.
Contre Microsoft, c’est un brevet portant sur le H264 qui menace les ventes de Xbox 360 sur le sol américain, mais Motorola reconnaît lui-même que les conclusions de la cour de Seattle (qui doit statuer sur l’utilisation des brevets FRAND dans les demandes d’injonctions) pourront peser sur cette victoire potentielle. Contre Apple, le brevet en question concerne la technologie 3G, mais semble moins à même de menacer directement les ventes de produits à la pomme à cause de la licence d’exploitation liant Apple à Qualcomm. Le point commun entre les deux plaintes de Motorola est bien sûr le caractère FRAND des deux brevets, et l’on peut constater par ailleurs que l’ITC semble à priori aussi peu perméable aux arguments des brevets FRAND que ne le sont les cours allemandes.
Ce qui surprend dans les cas de Motorola ou de Samsung, c’est leur persistance jusqu’au-boutiste à utiliser de tels brevets dans leurs plaintes alors même que les deux entreprises font l’objet d’enquêtes pour infractions aux lois anti-trust en Europe et que les nuages s’amoncellent également du côté du DOJ américain.
Google se sent-il à ce point dans l’impasse qu’il prend quand même le risque de lancer des brevets qui peuvent demain lui coûter bien plus cher auprès des instances régulatrices ? Nul ne le sait, mais ce qui est sûr, c’est que cette politique de chantage aux brevets FRAND a pour l’instant échouée dans les grandes largeurs en Allemagne où Motorola n’a pas réussi à faire interdire ni la vente d’iPhones, ni celle de PC sous Windows, tandis qu’au même moment, l’Europe finissait par enquêter sur ses pratiques.
Peut-être s’agit-il aussi d’un dernier tir de barrage avant que Google n’abandonne cette partie d’échecs, et pourquoi pas Motorola dans la foulée puisque les travées de Wall Street bruissent ces derniers jours d’une rumeur inquiétante : la Chine hésiterait à donner son aval à l’acquisition sans conditions de Motorola par Google; dans ce cas de figure, l’autre bruit qui court, plus si improbable que cela au vu de l’argent mis sur la table pour aussi peu de gains, est que Google profiterait de cet échec pour abandonner totalement Motorola, quitte à signer sans état d’âme le lourd chèque de caution en cas de désistement.
