L’ITC donne (encore) raison à Apple face à Motorola
Décidément, Motorola n’a pas vraiment eu la main chaude avec l’ITC américain. Après une première décision préliminaire en faveur d’Apple, rebelotte et dix de der en appel, c’est toujours pour un brevet portant sur un capteur de proximité que le fabricant du mythique RAZR se voit débouté dans les cordes. Pire, le juge Thomas Pender en charge de cette première évaluation de la plainte considère que le brevet en question n’est sans doute pas valide, ce qui rajoute à l’échec de l’attaque en justice la crainte de voir l’un des rares brevets non essentiels que Moto pouvait opposer à ses concurrents s’envoler en fumée.
Cette décision confirme la bonne séquence actuelle d’Apple dans ses différents démêlés juridiques. Après la décision quasi finale dans le procès l’opposant à Samsung, et qui entérine le “vol” de brevet du coréen, après l’abandon par le même Samsung des plaintes FRAND en Europe (sans doute sous la pression des instances de régulation européennes) et après un avis de la FTC américaine concernant les mêmes brevets FRAND, le ciel s’éclaircit chaque jour un peu plus pour le californien.
