iBooks : une Cour d’appel tacle Apple…et le Doj
La suspension du superviseur Michael Bromwich ne durera sans doute qu’un temps très court. Apple s’était plaint auprès d’une Cour de New-York de l’attitude trop invasive dudit contrôleur, le dénommé Michael Bromwich. C’est aujourd’hui que les juges devaient donner leur premier avis préliminaire sur le fond du dossier, et le moins que l’on puisse dire est que les deux parties impliquées en ont pris pour leur grade.
La première claque fut pour Apple. L’avocat d’Apple, un certain Theodore Boutros, avait décidé d’attaquer bille en tête sur deux fronts : le niveau des émoluements du superviseur et le spectre très étendu de ses prérogatives sur place. A peine finit une diatribe concernant le harcèlement supposé de Bromwich aurpès d’un grand nombre de cadres de la société, l’un des trois juges eut cette formule lapidaire :
“Peut-être que si ils (ces cadres, Ndlr) avaient passé plus de temps à éloigner l’entreprise des violations des lois anti-trust, vous ne vous trouveriez pas dans cette situation”
Plus étonnants, et nettement moins attendus, furent les avis tout aussi durs que les juges gardèrent à l’encontre de l’attitude très floue du Doj dans ce dossier. La question fut simple : pourquoi le Doj avait pû suggérer que le rôle de Bromwich devrait s’étendre à vérifier qu’Apple était en conformité avec les lois anti-trust sur l’ensemble de ses activités, alors même que la décision issue du verdict lui délimitait des rôles bien plus restreints et limité au secteur du livre numérique ?
Selon les experts juridiques sur place et au vu de cette première audition, il apparait probable qu’en fait le Doj ait subi là son premier revers de la part d’un Cour bien obligée malgré tout de mettre les formes de circonstances à l’encontre du représentant de l’Etat. Mais sur le fond, c’est bel et bien le cadre de la supervision d’Apple qui est aujourd’hui remise sur la table. Tout indique donc que Michael Bromwich devrait rester à son poste afin de ne pas remettre fondamentalement en cause le verdict initial, mais que son rôle serait à nouveau défini de façon stricte.
Si Apple est mal parti pour remporter la victoire espérée et écarter un superviseur trop dispendieux et “curieux” à son goût, il risque fort de gagner l’essentiel avec des cadres de contrôles réajustés qui préservent sa culture du secret.
La décision finale de la cour d’appel doit être rendue d’ici quelques jours.
