ITC/Elan : manche gagnée pour Apple
Voici une épine en moins dans le pied des avocats d’Apple. L’un des juges de l’ITC (International Trade Commission), Paul Luckern, a statué qu’Apple n’avait enfreint aucun des brevets d’Elan Microelectronics. Cependant, l’affaire n’est pas tout à fait close, puisque l’ITC doit prendre une décision formelle, acceptant ou rejetant ce jugement. Quoi qu’il en soit, c’est un premier pas encourageant pour Apple.
Le fabricant taïwanais d’écrans tactiles avait porté plainte contre Apple en mars 2010. Elan y accusait Apple d’avoir «délibérément et en toute connaissance de cause» utilisé sa technologie et enfreint un brevet lié aux capteurs multipoints. Les produits incriminés sont les trackpads des MacBook et la Magic Mouse (lire «Elan vs. Apple : enquête de l’ITC»). Et un an auparavant, l’entreprise poursuivait déjà Apple pour protéger ce même brevet dans un cas impliquant cette fois l’iPhone, l’iPod touch et les trackpads des portables.
La décision finale de l’ITC sera connue en août.
