Marque Lion : Circus gagne contre Apple
Apple s’est rendue coupable de contrefaçon et d’usage abusif de marque en France. L’entreprise Circus, un studio spécialisé dans les effets visuels pour la télévision et le cinéma, avait porté plainte contre Cupertino l’an dernier avec dans sa besace, la marque «Lion», dument déposée auprès de l’INPI en 2010.
L’entreprise de Montrouge bûche sur une «gamme de logiciels d’art visuel baptisés selon des noms d’animaux» de cirque, dont le lion fait évidemment partie.
La cour d’appel de Paris a confirmé une ordonnance de référé datant du mois d’octobre dernier. D’après la cour, l’atteinte à la marque est «caractérisée» : en conséquence, les juges condamnent Apple à verser à Circus la somme de 50 000 euros (la première ordonnance mesurait ce montant de dommages et intérêts à 1 500 euros seulement). Par contre, petite victoire pour Apple : le constructeur pourra continuer à utiliser la marque Lion en France.
Fort de cette reconnaissance, Circus veut aller plus loin : la société veut désormais faire interdire l’usage par Apple de la marque «Mountain Lion» et demande 200 000 euros de dommages et intérêts.
