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Justice

Apple perd un procès contre l’université du Wisconsin, risque 862 millions de dommages

Arnaud

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Apple a perdu, mardi, un procès en propriété intellectuelle intenté par la Wisconsin Alumni Research Foundation (WARF), une émanation de l’université du Wisconsin en charge de la valorisation des brevets déposés par celle-ci. La WARF reprochait à Apple d’avoir violé un brevet concernant l’optimisation du fonctionnement des processeurs dans ses processeurs A7, A8 et A8X, utilisés dans les iPhone 5s, 6, 6 Plus et certains iPad.

Le procès, présidé par William Conley, a rapidement tourné au désavantage d’Apple, qui cherchait à faire invalider le brevet discuté, et contestait, en outre, l’avoir violé. Le brevet en question a été déposé en 1998, et le procès en lui-même a été intenté en janvier 2014.

Apple pourrait, à ce stade, être condamnée à verser jusqu’à 862,4 millions de dollars au WARF. Mais la Pomme risque plus gros encore : si, lors de la dernière phase du procès, le jury détermine que la violation était intentionnelle, les dommages pourraient encore grimper.

En outre, WARF a initié une nouvelle procédure concernant, cette fois, les dernières processeurs A9 et A9X, qui sera tranchée ultérieurement. Cupertino essaiera sans doute de transiger, comme l’a fait Intel en 2008, poursuivi par la même WARF.