.nl : Samsung exaspère les juges
Encore une fois en confrontation, mais cette fois-ci devant une cour hollandaise, Samsung et Apple ne laissent pas toujours les juges indifférents.
C’est cette fois-ci Samsung qui est montré du doigt : le coréen est en effet censé avoir mis en règle sa Galaxy Tab, de telle façon à ce qu’elle n’enfreigne plus un brevet d’Apple sur la navigation à un doigt dans une liste de photos.
La goutte déborde du vase quand un juge s’aperçoit que les avocats de Samsung n’ont fourni dans leur dossier aucune preuve des modifications apportées :
Rian Kalden, l’un des trois juges présents, s’exclame : “Et maintenant, à l’audience, vous venez sans autres éléments tangibles que votre déclaration que c’est bien le cas (d’avoir fait les modifications nécessaires ndlr) et nous devrions vous croire sur parole ?“.
S’engouffrant dans la faille, l’un des avocats d’Apple, un certain Rutger Kleemans, estime que par défaut il n’y a pas de raisons de considérer que les produits actuels de Samsung n’enfreignent pas de tels brevets, puisque ceux-ci se basent sur les versions Android 3.0 et plus, où l’infraction se retrouve à nouveau vérifiée.
Samsung est donc accusé de pratiquer une technique simple d’évitement des infractions en sortant de nouveaux produits sur le marché, histoire de rendre caduques les plaintes en cours.
Face à cette stratégie, Kleemans demande alors que le ban des produits de Samsung se fasse donc en fonction de la version d’Android incriminée et non plus sur la seule dénomination des produits visés par la plainte à un instant T.
Ce comportement “cavalier” de Samsung face à la cour pourrait faire perdre un peu plus que la patience des juges. En cas de victoire finale d’Apple le 14 novembre prochain, les pénalités pourraient en effet se monter à la totalité des profits réalisés sur les produits en infractions.
