La RIAA perd un procès

La RIAA (association de professionnels américains de l’industrie du disque aux U.S.A.) avait perdu peu de procès jusqu’à présent, le plus souvent parce que les accusés étaient décédés au moment de l’accusation. Et alors que les condamnations d’internautes sont mises en avant par l’association américaine, cette fois on se garde bien d’en faire du tappage.

C’est une mère en Oklahoma qui est à l’origine de cette défaite, et le combat n’a pas été aussi rude qu’on pourrait le penser. Si la plupart des internautes pris en flagrant délit de téléchargement illégal finissent par conclure un accord avant de passer devant le juge, cette mère à décider de n’en rien faire. Refusée, la proposition de payer une amende de 5000$ après la plainte déposée en 2004 contre elle, Debbie Foster, puis en 2005 contre sa fille Amanda.
Direction le tribunal. Mais avant ceci, la mère demande à la RIAA qui l’attaque de fournir le nom des fichiers incriminés et les dates de téléchargement. Devant l’impossibilité de fournir de tels renseignements (que l’on imagine capitaux dans une telle affaire), la RIAA a demandé au juge l’arrêt des poursuites. Demande acceptée, mais en désignant l’accusée vainqueur du procès et en imposant le paiement par la RIAA des frais d’avocats des accusées. Et pan … sur le bec !