Procès : Apple défend l’intégrité du jury
La réaction ne s’est pas faite attendre.
Suite aux allégations lancées par les avocats de Samsung, reprochant au jury de leur procès perdu de ne pas avoir rendu un verdict équitable et respectant les règles, Apple a répondu à sa manière, franche et directe.
“Les avocats (de Samsung) ont échoué à produire assez d’éléments de preuves concernant les mauvais comportements du jury”
Et encore :
“L’attaque de Samsung est sans fondements, et sa plainte envers l’attitude du jury est frivole.”
“Entre autres échecs, la motion de Samsung ne précise même pas quand Samsung a pris connaissance des faits sur lesquels il base ses allégations de mauvaise attitude, et en particulier, si Samsung a laissé ces problèmes perdurer, comme la plainte de Samsung le suggère“.
En d’autres termes, Apple pose Samsung en face de ses contradictions : si le coréen avait noté des éléments douteux pendant le procès ou pendant la sélection des membres du jury, ne rien dire et laisser faire le procès s’apparenterait alors à une véritable chausse trappe. Apple suggère plutôt que la réaction du coréen après le verdict indique seulement qu’il désaprouve celui-ci et ne trouve aucun autre argument à lui opposer.
Les avocats d’Apple s’inquiètent aussi d’une autre demande de Samsung qui pourrait interdire aux avocats d’Apple de prendre contact avec les membes du jury pendant la procédure d’enquête (si celle-ci a lieu). Apple y voit un déséquilibre total puisque les représentants légaux de Samsung auraient eux déjà rencontrés certains membres du jury, avec on l’imagine toutes les suggestions et interprétations possibles.
Pour le spécialiste des brevets Florian Mueller, les chances de Samsung pour obtenir un nouveau procès sur ces bases restent infimes.
Il n’est pas dit non plus que la juge Lucy Koh, connue pour entériner les avis du jury, apprécie fortement toute cette agitation avant des audiences sur le fond.
