Apple Watch Series 9 et Ultra 2 : l’interdiction bientôt levée ?
Appel devrait lancer de nouveaux
Cette semaine Apple a relancé un dossier vieux de plusieurs mois. Les avocats de la firme de Cupertino ont comparu devant trois juges aux États-Unis. Ils avaient saisi quelques mois avant cette première audience, la Cour d’appel fédérale du pays. Pour cause, une décision de 2023, proposé par la Commission du commerce international (ITC) a bloqué l’importation des montres connectées Apple Watch Series 9 et ultra 2 sur le sol américain.
Cette interdiction a été mise en place suite à la demande de l’entreprise Masimo. Cette société médicale basée en Californie accuse Apple d’avoir violé ses brevets liés à la mesure du taux d’oxygène dans le sang. Généralement cette donnée est collectée via des moyens invasifs (qui entrent directement sous la peau), Apple a été l’une des premières entreprises à développer une solution non invasive, grâce à ses capteurs au dos de l’Apple Watch.
Procès acte 2
Alors qu’un nouveau procès est sur le point de débuter, Apple arrive avec des arguments de poids pour faire pencher la balance en sa faveur. Selon plusieurs conseillers juridiques, la décision de l’ITC n’est pas justifiée. Au moment où la plainte est déposée par Masimo, en 2021, la société n’avait pas encore mis sur le marché un appareil concurrent. Elle ne pouvait donc en aucun cas être touchée par la vente d’Apple Watch.
Masimo n’est cependant pas un « patent troll » comme Apple doit en affronter souvent. Ces entreprises, qui n’existent que sur le papier, rachètent des brevets à prix d’or avant d’intenter des procès aux géants du numérique. Dans le cas de Masimo, il s’agit d’une véritable société, très sérieuse, qui commercialise depuis plusieurs années des montres connectées.
La première à avoir vu le jour était la W1, qui comprendra un oxymètre de pouls. Elle n’est sortie qu’en 2022. Soit 2 ans après qu’Apple ait introduit la fonctionnalité de suivi du taux d’oxygène dans le sang sur son Apple Watch Series 6. Apple soutient donc, avec cet argument, que Masimo n’était dans tous les cas pas « prêt » pour lancer son produit lorsque l’entreprise a décidé de porter plainte.
En ce sens, la norme juridique ne devrait pas permettre à des produits hypothétiques de justifier des restrictions commerciales. Apple estime qu’une telle décision de justice a « privé à tort des millions d’utilisateurs d’Apple Watch ».
