Plainte iBooks : le DoJ répond à Apple
La passe d’armes entre Apple et le département de la justice américaine n’est pas prête de se terminer. Après l’attaque cinglante d’Apple vis à vis de la procédure d’accord demandé par le DoJ avant même tout procès sur le fond, c’est maintenant le DoJ lui-même qui se rebiffe.
Considérant qu’Apple et les éditeurs concernés ont commis des dommages irréparrables vis à vis des consomateurs US, le DoJ réitère avec insistance ses accusations. On constate surtout, et la quasi totalité des médias US avec, que la remarque n’est toujours pas accompagnée du moindre élément de preuve semblant clairement désigner Apple comme l’un des maîtres d’oeuvre d’une coallition visant à mettre à bas Amazon. Ce manque d’arguments concrets, alors même qu’en revanche les attaques se font, en tout cas verbalement et par voie de presse, plus violentes à chaque étape de l’affaire, semble donner en parti raison à Apple qui veut pouvoir défendre son point de vue dans un procès équitable.
Barnes & Noble, l’American Booksellers Association (ABA), et la Guilde des auteurs (Authors Guild) ont épousé eux aussi le point de vue d’Apple et lui ont apporté leur soutien, des demandes d’éclaircissements au DoJ qui sont toute restées lettres mortes. L’amicus curiae de ces entreprises aux côté du californien est de la même langue salée : le DoJ est ouvertement accusé de ne pas fournir de preuves de l’augmentation moyenne du prix des ebooks (des études indépendantes tendraient effectivement à montrer l’inverse), tandis que l’avocat de la Guilde des Auteurs, Bob Kohn, demande carrément le dossier détaillé du DoJ ayant permis d’établir ses conclusions. Bonjour l’ambiance…
Comme attendu devant cette fronde bruyante, le DoJ a refusé comme il en a le droit cet amicus, arguant qu’il n’avait pas besoin d’attendre un procès pour redonner du pouvoir au libre marché et à la compétition, une remarque assez étourdissante dans la mesure où avant l’arrivé d’Apple, Amazon tenait un quasi monopole sur la vente d’ebooks, ce qui n’est pas vraiment l’expression d’un marché concurrentiel.
Du côté de la juge Denise Cote qui s’occupe du versant “procès” de l’affaire, l’amicus a bien été accepté alors même que la juge a émis des considérations pas vraiment en faveur d’Apple, dans lesquelles elle se déclarait partisane à priori de la thèse de la conspiration globale aux fins d’éliminer le concurrent Amazon.
